Permis d amenager Autorisé

05621922K0003

Non renseigné

Saint-Guyomard / Morbihan / Bretagne

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Adresse LA CALIFORNIE SAINT-GUYOMARD 56460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.651 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/12/2022

Décision

26/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Guyomard (56219)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56460
Adresse: LA CALIFORNIE SAINT-GUYOMARD 56460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: URBATER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 597
Parcelle 2: ZB 601

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

URBATER

SIREN 445314123

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERWAN LE GOFF

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

444601397

SIREN 444601397

Président de SAS

URBATYS (AFI)

SIREN 382559318

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GENOUEL

Gérant - né(e) en 1954

Commissaire aux comptes titulaire

444601397

SIREN 444601397

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CALIFORNIE
Localité terrain: SAINT-GUYOMARD
Commune source: 56219
SIREN demandeur: 445314123
SIRET demandeur: 44531412300024
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: QUIMPER
Code postal demandeur: 29000
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/12/2022

Saint-Guyomard, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²