Permis de construire Autorisé

0791952500007

Extension de surface sans transformation

Nueil-Les-Aubiers / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DES ROUSSIERES LES PETITES GIRARDIERES NUEIL-LES-AUBIERS 79250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

500 m²

Surface démolie

305 m²

Surface du terrain

16.953 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/07/2025

Décision

25/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nueil-Les-Aubiers (79195)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79250
Adresse: ROUTE DES ROUSSIERES LES PETITES GIRARDIERES NUEIL-LES-AUBIERS 79250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 305 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 305 m²
Agricole démoli: 305 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.452 m²	500 m²	305 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.452 m²	500 m²	305 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLARTON SOLAR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: L 386
Parcelle 2: L 293
Parcelle 3: L 56

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES ROUSSIERES
Lieu-dit terrain: LES PETITES GIRARDIERES
Localité terrain: NUEIL-LES-AUBIERS
Commune source: 79195
SIREN demandeur: 927614396
SIRET demandeur: 92761439600012
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: NUEIL LES AUBIERS
Code postal demandeur: 79250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/07/2025
Type de service public: Non rempli

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