Permis d amenager Autorisé

0690431900001

Non renseigné

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 CHEMIN DU ROBERT LE ROBERT CHAPONOST 69630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

20/02/2020

Décision

20/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: 13 CHEMIN DU ROBERT LE ROBERT CHAPONOST 69630

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CHAPONOST ROBERT 1
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AH 55

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CHAPONOST ROBERT 1

SIREN 882545395

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER FRANCOIS FAURA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Autre

CANOPEE INVEST

SIREN 823219522

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT MARIE FRANCOIS POINAS

Directeur Général - né(e) en 1978

Président de SAS

ONHEA

SIREN 892574005

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER FRANCOIS FAURA

Président de SAS - né(e) en 1967

Société liée

ONHEA

SIREN 892574005

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: CHEMIN DU ROBERT
Lieu-dit terrain: LE ROBERT
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 882545395
SIRET demandeur: 88254539500015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHAPONOST
Code postal demandeur: 69630
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 20/02/2020

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 760 m²

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0690432600008

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Mis à jour ce mois-ci 19/05/2026

0690432600011

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Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2026

0690432500050

Chaponost, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 452 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0690432600039

Chaponost, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 38 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2017

0690431700041

Chaponost, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²