Permis de construire Chantier commencé

0491382300030

Nouvelle construction

Les Bois D'anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse DECHETTERIE DE BEAUFORT EN LES BOIS D'ANJOU 49250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

444 m²

Surface démolie

124 m²

Surface du terrain

366.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/01/2024

Décision

13/01/2024

Début chantier

18/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Bois D'anjou (49138)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49250
Adresse: DECHETTERIE DE BEAUFORT EN LES BOIS D'ANJOU 49250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 124 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 62 m²
Service public démoli: 62 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	62 m²	222 m²	62 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	62 m²	222 m²	62 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC BAUGEOIS VALLEE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: D 333
Parcelle 2: YC 103
Parcelle 3: YC 66

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC BAUGEOIS VALLEE

SIREN 244900882

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DECHETTERIE DE BEAUFORT EN
Localité terrain: LES BOIS D'ANJOU
Commune source: 49138
SIREN demandeur: 244900882
SIRET demandeur: 24490088200097
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BAUGE EN ANJOU (ANCIENNEMENT BAU
Code postal demandeur: 49150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/01/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2024