Permis de construire Travaux terminés

00122414A0004

Nouvelle construction

Loyettes / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZI DE LA CROZE LOYETTES 01360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

412 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.424 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/11/2014

Décision

19/11/2014

Début chantier

20/11/2014

Fin travaux

31/03/2015

Localisation

Commune: Loyettes (01224)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01360
Adresse: ZI DE LA CROZE LOYETTES 01360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.058 m²	206 m²
Commerce	2.816 m²	206 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CONFLUENT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: F 116
Parcelle 2: F 135

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CONFLUENT

SIREN 382397370

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

504397621

SIREN 504397621

Société liée

SOFIA BVA

SIREN 500648597

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LOUVET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

BERNARD JACQUES ANTOINE GUILLARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

BRUNO MARTEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

DAVID BERTRAND PIERRE GAIGNARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

JEAN-FRANCOIS OSMOND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

MICHAEL JEAN NICOLAS BEUCHER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

PASCAL CLAUDE JOSEPH LE BRUN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

PHILIPPE LOUIS HENRI LUCIEN GAUTIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

PIERRE JOSEPH AUFRANC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

SEBASTIEN LOUIS EMMANUEL CHEVALIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

THOMAS BERNARD YVES GAUTIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1988

YVES JACOBS

Membre du directoire - né(e) en 1963

ERIC GUELLAFF

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1971

JULIEN SILVERE HEILLAUT

Président du directoire - né(e) en 1969

Membre du directoire

523557817

SIREN 523557817

Président de SAS

AGRIAL ENTREPRISE ( )

SIREN 353665284

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOÎT YVES BERNARD DROUIN

Administrateur - né(e) en 1965

DAVID WILLIAM GERMAIN HAGHEBAERT

Administrateur - né(e) en 1975

ERIC YVES MARIE GUELLAFF

Administrateur - né(e) en 1971

JEAN-LUC DUVAL

Administrateur - né(e) en 1966

MICKAËL RAYMOND CAMILLE LAMY

Administrateur - né(e) en 1974

PASCAL CLAUDE JOSEPH LE BRUN

Administrateur - né(e) en 1968

SÉBASTIEN JEAN-PIERRE NOËL BALLU

Administrateur - né(e) en 1987

SÉBASTIEN LOUIS EMMANUEL CHEVALIER

Administrateur - né(e) en 1971

JULIEN SILVERE HEILLAUT

Directeur Général - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI DE LA CROZE
Localité terrain: LOYETTES
Commune source: 01224
SIREN demandeur: 382397370
SIRET demandeur: 38239737000026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LOYETTES
Code postal demandeur: 01360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2015
Type de service public: Non rempli

Loyettes, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²