Permis de construire Chantier commencé

00609920L0005

Diminution de surface sans transformation

Puget-Theniers / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ZAC ST ROCH PUGET-THENIERS 06260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

762 m²

Surface démolie

793 m²

Surface du terrain

4.624 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/01/2021

Décision

11/01/2021

Début chantier

18/12/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puget-Theniers (06099)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06260
Adresse: ZAC ST ROCH PUGET-THENIERS 06260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 793 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 793 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	133 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.235 m²	762 m²	793 m²
Commerce	442 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MATERIAUX PLINE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 198
Parcelle 2: AB 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MATERIAUX PLINE

SIREN 304829872

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL PLINE (PLINE)

Gérant - né(e) en 1936

PIERRE-GEORGES CHAUSSON

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZAC ST ROCH
Localité terrain: PUGET-THENIERS
Commune source: 06099
SIREN demandeur: 304829872
SIRET demandeur: 30482987200023
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2023
Type de service public: Non rempli

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