Permis de construire Travaux terminés

01220712J1009

Nouvelle construction

Rullac-Saint-Cirq / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA BOISERAIE RULLAC-SAINT-CIRQ 12120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

800 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

296.195 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

15/03/2013

Décision

15/03/2013

Début chantier

21/10/2013

Fin travaux

31/12/2014

Localisation

Commune: Rullac-Saint-Cirq (12207)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12120
Adresse: LA BOISERAIE RULLAC-SAINT-CIRQ 12120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.889 m²	400 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.889 m²	400 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA BOISERAIE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 110
Parcelle 2: AH 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA BOISERAIE

SIREN 434508859

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ARNAUD VAYSSETTE

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BOISERAIE
Localité terrain: RULLAC-SAINT-CIRQ
Commune source: 12207
SIREN demandeur: 434508859
SIRET demandeur: 43450885900015
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: RULLAC-SAINT-CIRQ
Code postal demandeur: 12120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 15/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 21/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2013