Permis de construire Chantier commencé

0383411320005

Nouvelle construction

Rochetoirin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE SAINT PIERRE ROCHETOIRIN 38110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.676 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.987 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/08/2013

Décision

20/08/2013

Début chantier

26/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rochetoirin (38341)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: CHEMIN DE SAINT PIERRE ROCHETOIRIN 38110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.338 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.338 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DE RECULFORT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 1425
Parcelle 2: B 1380

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DE RECULFORT

SIREN 422773176

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISA MARIE-LOUISE MOINE

Gérant - né(e) en 2002

YANN MICKAEL MOINE

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE SAINT PIERRE
Localité terrain: ROCHETOIRIN
Commune source: 38341
SIREN demandeur: 422773176
SIRET demandeur: 42277317600017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ROCHETOIRIN
Code postal demandeur: 38110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2014
Type de service public: Non rempli

Rochetoirin, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²