Permis de demolir Autorisé

00252119M0003

Non renseigné

Montreuil-Aux-Lions / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse 16 AVENUE DE PARIS MONTREUIL-AUX-LIONS 02310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

108 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

29/10/2019

Décision

29/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montreuil-Aux-Lions (02521)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02310
Adresse: 16 AVENUE DE PARIS MONTREUIL-AUX-LIONS 02310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES CLOS DU MONT
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 2646

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES CLOS DU MONT

SIREN 797680105

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN GASTON RENE FALLET

Autre - né(e) en 1985

DOMINIQUE FANNY MARCELLE FALLET (GUYARD)

Autre - né(e) en 1958

ELISE PAULETTE GENEVIEVE FALLET

Autre - né(e) en 1982

ESTELLE GENEVIEVE CLAUDINE FALLET

Autre - né(e) en 1985

FRANCINE HELENE SUZANNE FALLET (JASICK)

Autre - né(e) en 1961

GERARD GILBERT SIMON FALLET

Autre - né(e) en 1957

PAUL JOSEPH GASTON FALLET

Autre - né(e) en 1988

DANIEL GABRIEL RAOUL FALLET

Gérant - né(e) en 1955

Autre

317008183

SIREN 317008183

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 16 AVENUE DE PARIS
Localité terrain: MONTREUIL-AUX-LIONS
Commune source: 02521
SIREN demandeur: 797680105
SIRET demandeur: 79768010500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTREUIL AUX LIONS
Code postal demandeur: 02310
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202010
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 29/10/2019

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/01/2022

00252121M0014

Villiers Sur Marne, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²