Permis de construire Autorisé

0641472500016

Nouvelle construction

Briscous / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DU VILLAGE BRISCOUS 64240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

410 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/08/2025

Décision

14/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Briscous (64147)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64240
Adresse: CHEMIN DU VILLAGE BRISCOUS 64240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	410 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	410 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEASKAPRO
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZV 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEASKAPRO

SIREN 793730615

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU VILLAGE
Localité terrain: BRISCOUS
Commune source: 64147
SIREN demandeur: 793730615
SIRET demandeur: 79373061500028
Code APE demandeur: 85.59B
Localité demandeur: CAMBO LES BAINS
Code postal demandeur: 64250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/08/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire Décision du 01/07/2026

0641472600010

Briscous, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 114 m²

Permis d amenager Décision du 09/07/2014

06414714B0001

, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.000 m²