Permis de construire Autorisé

07301021C1049

Nouvelle construction

Entrelacs / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE POUILLY RUE DE LA ROSERAIE. ALBENS ENTRELACS 73410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.009 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.312 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/03/2022

Autorisation

26/01/2022

Décision

26/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Entrelacs (73010)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73410
Adresse: ROUTE DE POUILLY RUE DE LA ROSERAIE. ALBENS ENTRELACS 73410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.009 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 47
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 47
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 34
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRE DES ROSES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0C 952
Parcelle 2: 0C 1471
Parcelle 3: 0C 3020

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRE DES ROSES

SIREN 908366693

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

SOGIMM DEVELOPPEMENT (SOGIMM DEVELOPPEMENT)

SIREN 484485784

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY MONOD

Gérant - né(e) en 1976

Autre

SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR

SIREN 334089463

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAURICE MONOD

Directeur Général - né(e) en 1942

Président de SAS

GM INVESTISSEMENT

SIREN 524262037

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY ROBERT MONOD

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE POUILLY
Lieu-dit terrain: RUE DE LA ROSERAIE. ALBENS
Localité terrain: ENTRELACS
Commune source: 73010
SIREN demandeur: 908366693
SIRET demandeur: 90836669300012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 04/03/2022
Date réelle d’autorisation: 26/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 47
Type d’annexe: Pas d’annexe

Entrelacs, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 63 Surface : 3.750 m²