Permis de construire Autorisé

0690662300001

Transformation avec extension de surface

Cours / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 443 CHEMIN DU VILLAGE BOSLAND COURS 69470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

157 m²

Surface démolie

106 m²

Surface du terrain

2.082 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/07/2023

Décision

27/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cours (69066)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69470
Adresse: 443 CHEMIN DU VILLAGE BOSLAND COURS 69470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 106 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 85 m²
Locaux démolis: 21 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	459 m²	157 m²	85 m²	0 m²	349 m²
Locaux	370 m²	0 m²	21 m²	349 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	349 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ACTIV.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 736
Parcelle 2: AI 737
Parcelle 3: AI 742

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ACTIV.

SIREN 794610865

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN GEORGES VILLAIN

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 443
Voie terrain: CHEMIN DU VILLAGE BOSLAND
Localité terrain: COURS
Commune source: 69066
SIREN demandeur: 794610865
SIRET demandeur: 79461086500030
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: FOURNEAUX
Code postal demandeur: 42470
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Garage

Cours, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 114 m²