Permis de construire Autorisé

01467517R0005

Nouvelle construction

Soliers / Calvados / Normandie

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Adresse 14 RUE DU FOUR SOLIERS 14540

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.206 m²

Surface démolie

562 m²

Surface du terrain

5.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/08/2017

Décision

01/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Soliers (14675)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14540
Adresse: 14 RUE DU FOUR SOLIERS 14540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 562 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 225 m²
Locaux démolis: 337 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	225 m²	2.206 m²	225 m²	0 m²
Locaux	337 m²	0 m²	337 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 27
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ART AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BD 27
Parcelle 2: BD 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ART AMENAGEMENT

SIREN 789986080

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

GROUPE SJEAN

SIREN 478845084

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN JEAN

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

ASKIL AUDIT NORMANDIE (PTBG)

SIREN 478606205

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS DINEUR

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DU FOUR
Localité terrain: SOLIERS
Commune source: 14675
SIREN demandeur: 789986080
SIRET demandeur: 78998608000024
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONDEVILLE
Code postal demandeur: 14120
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/08/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 27
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Soliers, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²