Permis de construire Travaux terminés

05905617B0002

Nouvelle construction

Beaucamps-Ligny / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CHEMIN DU MOULIN BEAUCAMPS-LIGNY 59134

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.073 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/06/2017

Décision

13/06/2017

Début chantier

28/05/2018

Fin travaux

19/06/2021

Localisation

Commune: Beaucamps-Ligny (59056)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59134
Adresse: CHEMIN DU MOULIN BEAUCAMPS-LIGNY 59134

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.073 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 36
Individuels créés: 17
Collectifs créés: 19
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV BEAUCAMPS VILLAGE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 354
Parcelle 2: A 355
Parcelle 3: A 356

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV BEAUCAMPS VILLAGE

SIREN 828435172

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

441383205

SIREN 441383205

Gérant et associé indéfiniment responsable

834683054

SIREN 834683054

Associé indéfiniment responsable

838009934

SIREN 838009934

Associé indéfiniment responsable

838050482

SIREN 838050482

Associé indéfiniment responsable

RAMERY IMMOBILIER

SIREN 487741522

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS DARROUSEZ

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ROMAIN DARCHICOURT

Directeur général délégué - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 046350088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ZOWEZAK

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1980

MAXIME CIARLETTA

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1981

Président de SAS

RAMERY

SIREN 472502442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS ROBART

Autre - né(e) en 1966

HUGUES RIFFLART

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

JEAN FRANCOIS DARROUSEZ

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

JEROME BOUDIER

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURENT GIBELLO-METO

Directeur Général - né(e) en 1967

OLIVIER ROMAIN

Directeur Général - né(e) en 1969

MATTHIEU RAMERY

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MOULIN
Localité terrain: BEAUCAMPS-LIGNY
Commune source: 59056
SIREN demandeur: 828435172
SIRET demandeur: 82843517200022
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LEZENNES
Code postal demandeur: 59260
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 28/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 17
Nombre de logements collectifs hors résidence: 19
Type d’annexe: Pas d’annexe

Beaucamps-Ligny, Nord

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 15 m²