Permis de construire Chantier commencé

00604815G0010

Nouvelle construction

Contes / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 710B ROUTE DE LA VERNEA ""LES MOUCHETTES"" CONTES 06390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

402 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/08/2015

Décision

14/08/2015

Début chantier

14/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Contes (06048)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06390
Adresse: 710B ROUTE DE LA VERNEA ""LES MOUCHETTES"" CONTES 06390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	234 m²	0 m²
Locaux	364 m²	201 m²
Commerce	364 m²	201 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CAMOUS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BS 99
Parcelle 2: BS 100
Parcelle 3: BS 110

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CAMOUS

SIREN 429247885

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL EMMANUEL PIQUET-GAUTHIER

Autre - né(e) en 1982

CLEMENCE MARINE EMMANUEL PIQUET-GAUTHIER

Autre - né(e) en 1988

JEAN-BRICE GABRIEL EMMANUEL PIQUET-GAUTHIER

Autre - né(e) en 1981

SOPHIE GABRIELLE GERMAINE PIQUET-GAUTHIER (CAMOUS)

Gérant - né(e) en 1955

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 710B
Voie terrain: ROUTE DE LA VERNEA
Lieu-dit terrain: ""LES MOUCHETTES""
Localité terrain: CONTES
Commune source: 06048
SIREN demandeur: 429247885
SIRET demandeur: 42924788500016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CONTES
Code postal demandeur: 06390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/08/2015
Type de service public: Non rempli

Contes, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²