Permis de construire Travaux terminés

08403521E0077

Nouvelle construction

Cavaillon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AVENUE DE ROBION CAVAILLON 84300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.761 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/12/2022

Autorisation

17/02/2022

Décision

17/02/2022

Début chantier

14/12/2022

Fin travaux

19/07/2024

Localisation

Commune: Cavaillon (84035)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84300
Adresse: AVENUE DE ROBION CAVAILLON 84300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.761 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 40
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 40
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 1
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV PARTNERS CAVAILLON
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BX 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV PARTNERS CAVAILLON

SIREN 904147667

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN DOS SANTOS

Gérant - né(e) en 1986

ADRIEN THEVENOT

Gérant - né(e) en 1992

CHRISTOPHE SUBREVILLE

Gérant - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

453260572

SIREN 453260572

Associé indéfiniment responsable

492154851

SIREN 492154851

Associé indéfiniment responsable

908387715

SIREN 908387715

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE ROBION
Localité terrain: CAVAILLON
Commune source: 84035
SIREN demandeur: 904147667
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MIRAMAS
Code postal demandeur: 13140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 14/12/2022
Date réelle d’autorisation: 17/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 19/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 40
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cavaillon, Vaucluse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²