Permis de construire Chantier commencé

00110520V0006

Nouvelle construction

Civrieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE COPERNIC ZAC TECHNOPARC SAONE VALLEE - LOT 17 CIVRIEUX 01390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

818 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.189 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/02/2021

Autorisation

24/07/2020

Décision

24/07/2020

Début chantier

05/02/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Civrieux (01105)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01390
Adresse: RUE COPERNIC ZAC TECHNOPARC SAONE VALLEE - LOT 17 CIVRIEUX 01390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	818 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BM ENGINEERING
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZW 210

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BM ENGINEERING (BM ENGINEERING)

SIREN 538395922

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

841446065

SIREN 841446065

Président de SAS

841465842

SIREN 841465842

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE COPERNIC
Lieu-dit terrain: ZAC TECHNOPARC SAONE VALLEE - LOT 17
Localité terrain: CIVRIEUX
Commune source: 01105
SIREN demandeur: 538395922
SIRET demandeur: 53839592200015
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: RILLIEUX LA PARE
Code postal demandeur: 69140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 05/02/2021
Date réelle d’autorisation: 24/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2021
Type de service public: Non rempli

Civrieux, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 151 m²