Permis de construire Autorisé

0690061300010

Nouvelle construction

Amplepuis / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 AV JEAN MOOS ZI LA BLANCHERIE AMPLEPUIS 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

908 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

176.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/10/2013

Décision

28/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amplepuis (69006)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: 16 AV JEAN MOOS ZI LA BLANCHERIE AMPLEPUIS 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.372 m²	908 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BOUCHER CHAIZE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 864
Parcelle 2: A 863
Parcelle 3: A 837

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BOUCHER CHAIZE

SIREN 343800975

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FAVARDY

SIREN 510193600

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE BOUCHER

Gérant - né(e) en 1963

Société liée

VRD (VAL DE REINS DEVELOPPEMENT)

SIREN 932963754

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUISON GUITTOU BOUCHER

Gérant - né(e) en 1996

Société liée

FIDEO (FIDEO)

SIREN 414419879

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ANNE MARIA LAVAUD (FOURNY)

Président de SAS - né(e) en 1968

Autre

YSOFER ESCA

SIREN 438352767

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

515375541

SIREN 515375541

Commissaire aux comptes titulaire

FIDEO (FIDEO)

SIREN 414419879

Société liée

VRD (VAL DE REINS DEVELOPPEMENT)

SIREN 932963754

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: AV JEAN MOOS
Lieu-dit terrain: ZI LA BLANCHERIE
Localité terrain: AMPLEPUIS
Commune source: 69006
SIREN demandeur: 343800975
SIRET demandeur: 34380097500017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AMPLEPUIS
Code postal demandeur: 69550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/10/2013
Type de service public: Non rempli

Amplepuis, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²