Permis de construire Autorisé

00417916D0001

Nouvelle construction

Saint-Geniez / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA VALLEE SAUVAGE SAINT-GENIEZ 04200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.058 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/03/2016

Décision

24/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Geniez (04179)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04200
Adresse: LA VALLEE SAUVAGE SAINT-GENIEZ 04200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	51 m²	0 m²
Locaux	253 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	253 m²	7 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SISTERON
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 1
Parcelle 2: E 9
Parcelle 3: E 283

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SISTERON

SIREN 210402095

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VALLEE SAUVAGE
Localité terrain: SAINT-GENIEZ
Commune source: 04179
SIREN demandeur: 210402095
SIRET demandeur: 21040209500017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-GENIEZ
Code postal demandeur: 04200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2016

00417916D0002

Saint-Geniez, Alpes-de-Haute-Provence

Saint-Geniez, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 69 m²