Permis de construire Autorisé

0771322500017

Nouvelle construction

Coupvray / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse NO4C10-C11 RUE A. FRANCK, J. BAKER ET J. GOODALL ZAC DES TROIS ORMES COUPVRAY 77700

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Logements créés

120

Logements démolis

Surface créée

9.041 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.166 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/12/2025

Autorisation

03/06/2026

Décision

03/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coupvray (77132)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77700
Adresse: NO4C10-C11 RUE A. FRANCK, J. BAKER ET J. GOODALL ZAC DES TROIS ORMES COUPVRAY 77700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: ZAC
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.756 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	285 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 120
Individuels créés: 25
Collectifs créés: 95
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 26
3 pièces créés: 49
4 pièces créés: 33
5 pièces créés: 12
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 69
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPANSIEL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: H 157
Parcelle 2: H 158

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPANSIEL PROMOTION

SIREN 582056339

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DE QUERO

Administrateur - né(e) en 1966

IMED ROBANNA

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN PIERRE SIMONET

Administrateur - né(e) en 1953

PATRICE BERGOUGNOUX

Administrateur - né(e) en 1949

BEATRICE ROULENDES (MONTAGNER)

Directeur Général - né(e) en 1966

CHRISTIAN HARCOUET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Administrateur

VALOPHIS SAREPA - SOCIETE ANONYME D'HLM

SIREN 572204014

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DE QUERO

Administrateur - né(e) en 1966

BEATRICE ROULENDES (MONTAGNER)

Administrateur - né(e) en 1966

CHRISTIAN HARCOUET

Administrateur - né(e) en 1957

ILHAM BRINI (DJIAR)

Administrateur - né(e) en 1989

IMED ROBBANA (ROBBANA)

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN PAUL COLTAT

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN PIERRE DECOURCELLE

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN PIERRE SIMONET

Administrateur - né(e) en 1953

KARIM TAHABRIT

Administrateur - né(e) en 1979

MAURICE RAOULX

Administrateur - né(e) en 1943

PATRICE BERGOUGNOUX

Administrateur - né(e) en 1949

MARIE BEATRIX MORA

Président du conseil d'administration - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE (CEIDF)

SIREN 382900942

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BÉNÉDICTE HURIEZ (LE ROY)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1965

CYRIL BAYVET

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964

GUILLAUME DRANCY

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964

GUILLAUME FREREJEAN TAITTINGER

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1978

LAURENT DE CHERISEY

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1963

LILIANE NOELLE CALIXTE (CONFIAC)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1967

LORENZA BARONE

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1970

LUCIEN VALVERDE

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1962

LUDOVIC GUILCHER

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1974

MARIE VERONIQUE MONTGERISIER (LE FEVRE)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1960

MONIQUE GALLAS (KIM)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1975

NAJLAA YASSINE

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1976

ODILE VERNET (POULETTY)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1954

PATRICK BECHET

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1956

PHILIPPE MICHEL MAURICE BINET

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1962

SABINE CLAIRE MADELEINE SALVIA PRATS (BAUDOIN)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1963

THIERRY REGNAULT DE MONTGON-BOURDEL (BOURDEL)

Membre du Conseil d'Orientation et de Surveillance - né(e) en 1964

CAROLE SOTTEL

Membre du directoire - né(e) en 1977

DAVID JEAN ANDRE NOWICKI

Membre du directoire - né(e) en 1969

FLORENCE DUMORA (LOUIS)

Membre du directoire - né(e) en 1968

Administrateur

COMMUNAUTE AGGLO ST QUENTIN EN YVELINES

SIREN 247800451

Administrateur

CREDIT MUTUEL ARKEA

SIREN 775577018

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE GAËLLE LE BAIL

Administrateur - né(e) en 1973

BRIGITTE ARLETTE FRANÇOISE LE COIDIC (BUGUELLOU)

Administrateur - né(e) en 1962

COLETTE JEANNINE ANNE MARIE SENE

Administrateur - né(e) en 1959

DOMINIQUE TRUBERT

Administrateur - né(e) en 1960

ERWAN MEUDEC

Administrateur - né(e) en 1985

FABIENNE RICHARD (VELLY)

Administrateur - né(e) en 1968

JEAN MARIE MICHEL LE NIR

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE ANNE JOSÉPHINE VIGNAL-RENAULT (RENAULT)

Administrateur - né(e) en 1979

MONIQUE HUET

Administrateur - né(e) en 1959

PASCAL FAUGERE

Administrateur - né(e) en 1962

PATRICK LE PROVOST

Administrateur - né(e) en 1956

PHILIPPE CHUPIN

Administrateur - né(e) en 1981

SOPHIE ANNE CLAUDE PRIGENT (LANGOUET)

Administrateur - né(e) en 1967

STÉPHANE JEAN CLOAREC

Administrateur - né(e) en 1971

VALÉRIE BLANCHET-LECOQ (LECOQ)

Administrateur - né(e) en 1966

VALÉRIE LEROUX (BARLOIS)

Administrateur - né(e) en 1969

VALÉRIE MOREAU (PHILOPHE)

Administrateur - né(e) en 1972

YVON MARIE FRANÇOIS ANDRÉ ERHEL

Administrateur - né(e) en 1959

HÉLÈNE BERNICOT (CERRINA)

Directeur Général - né(e) en 1975

BERTRAND JEAN-LOUIS GÉRARD BLANPAIN

Directeur général délégué - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Commissaire aux comptes suppléant

FIDINTER (FIDINTER)

SIREN 652056110

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUC POZZO DI BORGO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

CATHERINE BLANCHARD-TISSIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

FABIEN CREGUT

Directeur Général - né(e) en 1958

HELENE KERMORGANT

Directeur Général - né(e) en 1969

STEPHANE MARIE

Directeur Général - né(e) en 1963

FRANCOIS AUPIC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (OPH 94)

SIREN 785769555

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES MARIE MADELEINE MORIN (LAURENT)

Administrateur - né(e) en 1947

AHMED HADJALI

Administrateur - né(e) en 1982

AIDA ABOUEB

Administrateur - né(e) en 1979

ANTOINE MARIE VINCENT MADELIN

Administrateur - né(e) en 1990

ANTOINETTE FLORA RECULARD (MOLIERE)

Administrateur - né(e) en 1959

CHANTAL BOUCHER (LE MAZURIER)

Administrateur - né(e) en 1947

CHRISTIAN DE BARROS

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE JACQUES MARIE LEROLLE

Administrateur - né(e) en 1948

IMENE BEN CHEIKH (SOUID)

Administrateur - né(e) en 1978

JEAN-CLAUDE BOUCHERAT

Administrateur - né(e) en 1938

JEAN-LUC PAUL NICAISE

Administrateur - né(e) en 1953

KARINE SIMONE ALINE BASTIER

Administrateur - né(e) en 1970

KRISTELL KATIA NIASME

Administrateur - né(e) en 1982

LYSIANE LOUIS

Administrateur - né(e) en 1979

MARC BONNET

Administrateur - né(e) en 1959

MARIE FRANCE MARTINE PARRAIN (MAUBLANC)

Administrateur - né(e) en 1952

MARIE GINETTE ROLANDE LEPRETRE

Administrateur - né(e) en 1972

MICHEL JACQUES ROGER DUVAUDIER

Administrateur - né(e) en 1953

PASCAL REMI ABEL DURAND

Administrateur - né(e) en 1950

PHILIPPE ROSAIRE

Administrateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: ZAC
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: NO4C10-C11
Voie terrain: RUE A. FRANCK, J. BAKER ET J. GOODALL
Lieu-dit terrain: ZAC DES TROIS ORMES
Localité terrain: COUPVRAY
Commune source: 77132
SIREN demandeur: 582056339
SIRET demandeur: 58205633900069
Code APE demandeur: 41.10A
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 26/12/2025
Date réelle d’autorisation: 03/06/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 25
Nombre de logements collectifs hors résidence: 95
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2025

0771322400008

Coupvray, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²