Permis de construire Chantier commencé

0385302110013

Nouvelle construction

Vaulx Milieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 215 ROUTE ROUTE NATIONALE 6 VAULX MILIEU 38090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

788 m²

Surface du terrain

5.115 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

09/12/2021

Décision

09/12/2021

Début chantier

19/04/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulx Milieu (38530)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38090
Adresse: 215 ROUTE ROUTE NATIONALE 6 VAULX MILIEU 38090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 788 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 324 m²
Locaux démolis: 464 m²
Agricole démoli: 464 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	324 m²	0 m²	324 m²
Locaux	464 m²	120 m²	464 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	464 m²	70 m²	464 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 144
Parcelle 2: AC 152
Parcelle 3: AC 153

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 215
Voie terrain: ROUTE ROUTE NATIONALE 6
Localité terrain: VAULX MILIEU
Commune source: 38530
Localité demandeur: VAULX-MILIEU
Code postal demandeur: 38090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 09/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2022
Type de service public: Non rempli

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