Permis de construire Autorisé

0881362600001

Nouvelle construction

Dogneville / Vosges / Grand Est

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Adresse CHEMIN N_4 DE DERRIERE LA DOGNEVILLE 88000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

790 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

62.924 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/05/2026

Autorisation

13/05/2026

Décision

13/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dogneville (88136)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88000
Adresse: CHEMIN N_4 DE DERRIERE LA DOGNEVILLE 88000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.992 m²	790 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.992 m²	790 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU MOULIN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZA 25
Parcelle 2: ZA 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU MOULIN

SIREN 409096955

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT ROBERT MARIE ANDRE TIHAY

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN N_4 DE DERRIERE LA
Localité terrain: DOGNEVILLE
Commune source: 88136
SIREN demandeur: 409096955
SIRET demandeur: 40909695500037
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: DOGNEVILLE
Code postal demandeur: 88000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 13/05/2026
Date réelle d’autorisation: 13/05/2026
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 222 m²