Permis de construire Annulé

00513322H0008

Nouvelle construction

Saint-Chaffrey / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 650 ROUTE DE GRENOBLE SAINT-CHAFFREY 05330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

898 m²

Surface démolie

200 m²

Surface du terrain

2.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/10/2022

Décision

14/10/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Chaffrey (05133)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05330
Adresse: 650 ROUTE DE GRENOBLE SAINT-CHAFFREY 05330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 200 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 200 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	200 m²	898 m²	200 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 11
Démolis: 1
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CHALET DES MELEZES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 15
Parcelle 2: AH 15
Parcelle 3: AH 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CHALET DES MELEZES

SIREN 907757702

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RENAUD TARRAZI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

CHRISTIAN RUEL

Gérant - né(e) en 1968

Autre

TOTEM (TOTEM)

SIREN 825179955

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RENAUD TARRAZI

Autre - né(e) en 1968

CHRISTIAN RUEL

Président de SAS - né(e) en 1968

PLAMEN KRASTEV

Vice-Président - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 650
Voie terrain: ROUTE DE GRENOBLE
Localité terrain: SAINT-CHAFFREY
Commune source: 05133
SIREN demandeur: 907757702
SIRET demandeur: 90775770200010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13006
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 11
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2023