Permis de construire Chantier commencé

00512317H0002

Nouvelle construction

La Roche-Des-Arnauds / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 168 SOUS LES BARRETS ZONE ARTIZANALE LES ISCLES LA ROCHE-DES-ARNAUDS 05400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/05/2017

Décision

12/05/2017

Début chantier

01/06/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roche-Des-Arnauds (05123)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05400
Adresse: 168 SOUS LES BARRETS ZONE ARTIZANALE LES ISCLES LA ROCHE-DES-ARNAUDS 05400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	140 m²	0 m²
Locaux	0 m²	144 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CHALET LJ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: OE 1668
Parcelle 2: OE 1667

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CHALET LJ

SIREN 810706531

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUCAS CLEMENT CLAVEL

Autre - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 168
Voie terrain: SOUS LES BARRETS
Lieu-dit terrain: ZONE ARTIZANALE LES ISCLES
Localité terrain: LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Commune source: 05123
SIREN demandeur: 810706531
SIRET demandeur: 81070653100011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Code postal demandeur: 05400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/09/2017