Permis de construire Chantier commencé

06046324T0015

Nouvelle construction

Nogent Sur Oise / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 42 RUE DU MOUSTIER NOGENT SUR OISE 60180

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Logements créés

125

Logements démolis

Surface créée

8.166 m²

Surface démolie

3.170 m²

Surface du terrain

11.222 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

14/11/2024

Décision

14/11/2024

Début chantier

19/08/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogent Sur Oise (60463)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60180
Adresse: 42 RUE DU MOUSTIER NOGENT SUR OISE 60180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.170 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 3.170 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.166 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.170 m²	0 m²	3.170 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 125
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 125
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 50
3 pièces créés: 51
4 pièces créés: 20
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 96
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV NOGENT MOUSTIER
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AO 209
Parcelle 2: AO 527
Parcelle 3: AO 528

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV NOGENT MOUSTIER

SIREN 984565366

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANY LOUIS CLOTAIRE BOURDON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

VINCENT DAIX

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

BDL PROMOTION

SIREN 494332398

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANY LOUIS CLOTAIRE BOURDON

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 42
Voie terrain: RUE DU MOUSTIER
Localité terrain: NOGENT SUR OISE
Commune source: 60463
SIREN demandeur: 984565366
SIRET demandeur: 98456536600015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DURY
Code postal demandeur: 80480
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 14/11/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 19/08/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 125
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nogent Sur Oise, Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²