Permis de construire Annulé

04012918D0007

Nouvelle construction

Josse / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse TAMBOURIN JOSSE 40230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.286 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.028 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/01/2019

Décision

08/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Josse (40129)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40230
Adresse: TAMBOURIN JOSSE 40230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.391 m²	2.286 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MPS TOILETTES AUTOMATIQUES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 352

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MPS TOILETTES AUTOMATIQUES (MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOILETTES AUTOMATIQUES) (MPS)

SIREN 389030594

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes suppléant

352800239

SIREN 352800239

Président de SAS

509211843

SIREN 509211843

Société liée

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TAMBOURIN
Localité terrain: JOSSE
Commune source: 40129
SIREN demandeur: 389030594
SIRET demandeur: 38903059400045
Code APE demandeur: 25.11Z
Localité demandeur: JOSSE
Code postal demandeur: 40230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/01/2019
Type de service public: Non rempli

Josse, Landes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²