Permis de construire Chantier commencé

02208815D0004

Nouvelle construction

Kerien / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse COSQUER GENTIL KERIEN 22480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.016 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/09/2015

Décision

30/09/2015

Début chantier

10/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Kerien (22088)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22480
Adresse: COSQUER GENTIL KERIEN 22480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.511 m²	508 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.511 m²	508 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE SAVEAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 968
Parcelle 2: ZB 967
Parcelle 3: ZB 966

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE SAVEAN

SIREN 332234855

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLLE CAOULAN

Gérant - né(e) en 1970

XAVIER SAVEAN

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: COSQUER GENTIL
Localité terrain: KERIEN
Commune source: 22088
SIREN demandeur: 332234855
SIRET demandeur: 33223485500010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: KERIEN
Code postal demandeur: 22480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2017
Type de service public: Non rempli

Kerien, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.026 m²