Permis de construire Chantier commencé

0690862300010

Extension de surface sans transformation

Fleurieux Sur L'arbresle / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MONTEE DU CHENE FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE 69210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.084 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/02/2024

Autorisation

28/07/2023

Décision

28/07/2023

Début chantier

20/02/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleurieux Sur L'arbresle (69086)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: MONTEE DU CHENE FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE 69210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.030 m²	542 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.030 m²	542 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 94
Parcelle 2: AD 92
Parcelle 3: AD 90

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE

SIREN 216900860

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONTEE DU CHENE
Localité terrain: FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE
Commune source: 69086
SIREN demandeur: 216900860
SIRET demandeur: 21690086000018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE
Code postal demandeur: 69210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 20/02/2024
Date réelle d’autorisation: 28/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2024
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/11/2023