Permis de construire Travaux terminés

04505620N0001

Nouvelle construction

Bromeilles / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LES OUCHES BROMEILLES 45390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.598 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2021

Autorisation

09/06/2020

Décision

09/06/2020

Début chantier

01/03/2021

Fin travaux

15/07/2021

Localisation

Commune: Bromeilles (45056)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45390
Adresse: LES OUCHES BROMEILLES 45390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DBSAGRI
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZB 319

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DBSAGRI

SIREN 847680824

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS FREDERIC DESBROSSES

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES OUCHES
Localité terrain: BROMEILLES
Commune source: 45056
SIREN demandeur: 847680824
SIRET demandeur: 84768082400020
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: ARVILLE
Code postal demandeur: 77890
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 15/07/2021
Date réelle d’autorisation: 09/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 18 m²