Permis de construire Chantier commencé

00128321H0003

Nouvelle construction

Oyonnax / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE D'ARFONTAINE-PARC IN OYONNAX 01100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

205 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.548 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

19/03/2021

Décision

19/03/2021

Début chantier

30/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oyonnax (01283)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01100
Adresse: ROUTE D'ARFONTAINE-PARC IN OYONNAX 01100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.400 m²	205 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUALIFORM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0C 945
Parcelle 2: 0C 911
Parcelle 3: 0C 854

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUALIFORM

SIREN 403010663

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ZENTAR

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

CHRISTOPHE CHRISTIAN MARIONNEAU

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

408272375

SIREN 408272375

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'ARFONTAINE-PARC IN
Localité terrain: OYONNAX
Commune source: 01283
SIREN demandeur: 403010663
SIRET demandeur: 40301066300025
Code APE demandeur: 22.22Z
Localité demandeur: OYONNAX
Code postal demandeur: 01100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 19/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2021
Type de service public: Non rempli

Oyonnax, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²