Logements créés
14
Permis de construire
Chantier commencé
07425022A0028
Nouvelle construction
Adresse
TOISINGE EST SAINT PIERRE EN FAUCIGNY 74800
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
938 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.405 m2
Dates du dossier
Dépôt
29/01/2024
Autorisation
01/03/2023
Décision
01/03/2023
Début chantier
29/01/2024
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint Pierre En Faucigny (74250)
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 74800
- Adresse
- TOISINGE EST SAINT PIERRE EN FAUCIGNY 74800
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 938 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 14
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 14
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 1
- 2 pièces créés
- 4
- 3 pièces créés
- 6
- 4 pièces créés
- 3
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- W.D.C.
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AD 18
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- TOISINGE EST
- Localité terrain
- SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
- Commune source
- 74250
- SIREN demandeur
- 894791664
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
- Code postal demandeur
- 74800
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2023-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-05
- Date réelle de dépôt
- 29/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 01/03/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 29/01/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 14
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0077
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0031
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 32
Surface : 2.404 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0037
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 38
Surface : 2.665 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0036
Saint Pierre En Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0032
Saint Pierre En Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 269 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0024
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 107 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0038
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 129 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07425022A0034
Saint Pierre En Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502600001
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 101 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502500039
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 68 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502500045
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 107 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502500042
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 98 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502500046
Saint-Pierre-En-Faucigny, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 95 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0742502500044
Saint Pierre En Faucigny, Haute-Savoie
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 0 m2