Permis de construire Chantier commencé

01448014R0009

Extension de surface sans transformation

Osmanville / Calvados / Normandie

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Adresse FERME DES GRANDES CARRIERES OSMANVILLE 14230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.756 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.655 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

16/01/2015

Décision

16/01/2015

Début chantier

08/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Osmanville (14480)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14230
Adresse: FERME DES GRANDES CARRIERES OSMANVILLE 14230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.140 m²	1.878 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.140 m²	1.878 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 288
Parcelle 2: C 49
Parcelle 3: C 48

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: FERME DES GRANDES CARRIERES
Localité terrain: OSMANVILLE
Commune source: 14480
Localité demandeur: OSMANVILLE
Code postal demandeur: 14230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 16/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/08/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/04/2014