Permis de construire Autorisé

08836114S0003

Nouvelle construction

Provencheres-Sur-Fave / Vosges / Grand Est

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Adresse 1 RTE DE SAALES PROVENCHERES-SUR-FAVE 88490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.772 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.907 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/05/2014

Décision

05/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Provencheres-Sur-Fave (88361)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88490
Adresse: 1 RTE DE SAALES PROVENCHERES-SUR-FAVE 88490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.448 m²	2.386 m²
Commerce	1.448 m²	2.386 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENTREPRISE SERTELET YVES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1555
Parcelle 2: B 1554
Parcelle 3: B 1553

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENTREPRISE SERTELET YVES

SIREN 324167048

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

SAG CONSTRUCTION BOIS

SIREN 853257293

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE LAURE TER-HEIDE (SERTELET)

Gérant - né(e) en 1984

GUILLAUME SERTELET

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RTE DE SAALES
Localité terrain: PROVENCHERES-SUR-FAVE
Commune source: 88361
SIREN demandeur: 324167048
SIRET demandeur: 32416704800036
Code APE demandeur: 43.91A
Localité demandeur: PROVENCHERES-SUR-FAVE
Code postal demandeur: 88490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 05/05/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 55 m²