Permis de construire Travaux terminés

06830514E0002

Nouvelle construction

Seppois-Le-Bas / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse EIGSTLER SEPPOIS-LE-BAS 68580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

297 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.542 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/02/2016

Autorisation

11/03/2014

Décision

11/03/2014

Début chantier

16/05/2014

Fin travaux

25/02/2016

Localisation

Commune: Seppois-Le-Bas (68305)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68580
Adresse: EIGSTLER SEPPOIS-LE-BAS 68580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	297 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	297 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 4 433
Parcelle 2: 4 345
Parcelle 3: 4 66

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: EIGSTLER
Localité terrain: SEPPOIS-LE-BAS
Commune source: 68305
Localité demandeur: SEPPOIS-LE-BAS
Code postal demandeur: 68580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 25/02/2016
Date réelle d’autorisation: 11/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 25/02/2016
Type de service public: Non rempli

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