Permis de construire Autorisé

01206317L1017

Nouvelle construction

La Cavalerie / Aveyron / Occitanie

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Adresse ZA LES HAUTS DE NADAL LA CAVALERIE 12230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

294 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.815 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/11/2017

Décision

30/11/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Cavalerie (12063)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12230
Adresse: ZA LES HAUTS DE NADAL LA CAVALERIE 12230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	294 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	294 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARTIN LE NADAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZP 44

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARTIN LE NADAL

SIREN 342058260

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE MARIE-DOMINIQUE ALMERAS (MARTIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

DOMINIQUE MARTIN SANCHEZ

Liquidateur - né(e) en 1944

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZA LES HAUTS DE NADAL
Localité terrain: LA CAVALERIE
Commune source: 12063
SIREN demandeur: 342058260
SIRET demandeur: 34205826000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA CAVALERIE
Code postal demandeur: 12230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/11/2017
Type de service public: Non rempli

La Cavalerie, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 90 m²