Permis de construire Autorisé

00137417D0019

Nouvelle construction

Saint Martin Du Mont / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 460 CHEMIN DE L'EPERON SAINT MARTIN DU MONT 01160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

76 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.669 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/12/2017

Décision

19/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Martin Du Mont (01374)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01160
Adresse: 460 CHEMIN DE L'EPERON SAINT MARTIN DU MONT 01160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	44 m²	76 m²
Commerce	44 m²	76 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZN 334
Parcelle 2: ZN 419
Parcelle 3: 0G 1401

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 460
Voie terrain: CHEMIN DE L'EPERON
Localité terrain: SAINT MARTIN DU MONT
Commune source: 01374
Localité demandeur: SAINT MARTIN DU MONT
Code postal demandeur: 01160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/12/2017
Type de service public: Non rempli

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