Permis de construire Chantier commencé

0040702100069

Nouvelle construction

Digne-Les-Bains / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse AV PAUL MARTIN DIGNE-LES-BAINS 04000

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

296 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

455 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

03/11/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Digne-Les-Bains (04070)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04000
Adresse: AV PAUL MARTIN DIGNE-LES-BAINS 04000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	296 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 501

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV PAUL MARTIN
Localité terrain: DIGNE-LES-BAINS
Commune source: 04070
Localité demandeur: DIGNE LES BAINS
Code postal demandeur: 04000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 03/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2021

0040702100047

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/09/2021

0040702100046

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 181 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/03/2022

0040702100072

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 52 Surface : 3.685 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2022

0040702100071

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 137 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2022

0040702100066

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2022

0040702100061

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 71 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/12/2021

0040702100060

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/12/2021

0040702100059

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2026

0040702600089

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2026

0040702600011

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2026

0040702600010

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2026

0040702600002

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/04/2026

0040702600073

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 12 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0040702600008

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²