Permis de construire Autorisé

02631320V0008

Extension de surface sans transformation

Saint Marcel Les Valences / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 80 CHEMI DE ROUSSET SAINT MARCEL LES VALENCES 26320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

918 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/07/2020

Décision

01/07/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Marcel Les Valences (26313)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26320
Adresse: 80 CHEMI DE ROUSSET SAINT MARCEL LES VALENCES 26320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	125 m²	0 m²
Locaux	420 m²	20 m²
Commerce	420 m²	20 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AK MAUBEC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZK 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AK MAUBEC

SIREN 824968853

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KENAN YAVUZ

Autre - né(e) en 1975

AMAR HERZI

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: CHEMI DE ROUSSET
Localité terrain: SAINT MARCEL LES VALENCES
Commune source: 26313
SIREN demandeur: 824968853
SIRET demandeur: 82496885300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT MARCEL LES VALENCES
Code postal demandeur: 26320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 01/07/2020
Type de service public: Non rempli

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