Permis de construire Travaux terminés

01302817B0189

Nouvelle construction

La Ciotat / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 857 AV EMILE RIPERT LA CIOTAT 13600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.165 m²

Surface démolie

2.120 m²

Surface du terrain

7.180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/07/2018

Décision

16/07/2018

Début chantier

16/07/2020

Fin travaux

24/11/2023

Localisation

Commune: La Ciotat (13028)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13600
Adresse: 857 AV EMILE RIPERT LA CIOTAT 13600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.120 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 2.120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.165 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.120 m²	0 m²	2.120 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 95
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 95
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 30
3 pièces créés: 47
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV 857 RIPERT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV 857 RIPERT

SIREN 817670292

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN -PIERRE TONETTI

Gérant - né(e) en 1966

Autre

530844984

SIREN 530844984

Autre

533555561

SIREN 533555561

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 857
Voie terrain: AV EMILE RIPERT
Localité terrain: LA CIOTAT
Commune source: 13028
SIREN demandeur: 817670292
SIRET demandeur: 81767029200017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 24/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 95
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/07/2018