Permis de construire Travaux terminés

00614822T0002

Transformation avec extension de surface

Tourrettes Sur Loup / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 6 ROUTE DE LA COLLE LES VALLETTES TOURRETTES SUR LOUP 06140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

45 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.085 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

06/04/2022

Décision

06/04/2022

Début chantier

07/09/2022

Fin travaux

01/02/2025

Localisation

Commune: Tourrettes Sur Loup (06148)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: 6 ROUTE DE LA COLLE LES VALLETTES TOURRETTES SUR LOUP 06140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	231 m²	45 m²	0 m²	231 m²	231 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 1012
Parcelle 2: 0A 669
Parcelle 3: 0A 667

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: ROUTE DE LA COLLE
Lieu-dit terrain: LES VALLETTES
Localité terrain: TOURRETTES SUR LOUP
Commune source: 06148
Localité demandeur: TOURRETTES SUR LOUP
Code postal demandeur: 06140
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 06/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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