Permis de construire Chantier commencé

0592602100021

Extension de surface sans transformation

Ghyvelde / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CHEMI DES LILAS GHYVELDE 59254

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

187 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

763 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/02/2022

Décision

14/02/2022

Début chantier

10/04/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ghyvelde (59260)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59254
Adresse: CHEMI DES LILAS GHYVELDE 59254

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	187 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES TILLEULS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZD 80

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES TILLEULS

SIREN 495055279

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS VINCENT CORNIL MAES

Gérant - né(e) en 1978

Autre

NATURE ET VACANCES

SIREN 452163561

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE YVON RAYMOND VACHER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

JEAN-FRANCOIS VINCENT CORNIL MAES

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

CAPEOS AUDIT (CAPEOS AUDIT)

SIREN 493012488

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE MONIQUE GERMAINE PAUTREL

Gérant - né(e) en 1970

FABIEN JOUAN

Gérant - né(e) en 1972

HERVE DAVOULT

Gérant - né(e) en 1970

MARC PLANCON

Gérant - né(e) en 1972

PATRICK JEAN-MARIE ALBERT CHEMINADE

Gérant - né(e) en 1968

THOMAS JEAN-LUC PASCAL PECHEU

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES LILAS
Localité terrain: GHYVELDE
Commune source: 59260
SIREN demandeur: 495055279
SIRET demandeur: 49505527900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GHYVELDE
Code postal demandeur: 59254
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ghyvelde-Les-Moeres, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 29 Surface : 1.967 m²