Permis de construire Travaux terminés

0381892400006

Nouvelle construction

Heyrieux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MAS DE LA FORET HEYRIEUX 38540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.245 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.569 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/04/2024

Décision

23/04/2024

Début chantier

13/03/2025

Fin travaux

21/10/2025

Localisation

Commune: Heyrieux (38189)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38540
Adresse: MAS DE LA FORET HEYRIEUX 38540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.245 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.245 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL WALTER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZA 103
Parcelle 2: ZA 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL WALTER

SIREN 412907990

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH WALTER

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS DE LA FORET
Localité terrain: HEYRIEUX
Commune source: 38189
SIREN demandeur: 412907990
SIRET demandeur: 41290799000011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: HEYRIEUX
Code postal demandeur: 38540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 13/03/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 21/10/2025
Type de service public: Non rempli

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