Permis d amenager Travaux terminés

05623119Y0003

Non renseigné

Saint-Nolff / Morbihan / Bretagne

Exporter PDF

Adresse RUE DU VIEUX COUVENT LA VILLE EN BOIS SAINT-NOLFF 56250

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.322 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/11/2019

Décision

26/11/2019

Début chantier

26/05/2020

Fin travaux

31/05/2021

Localisation

Commune: Saint-Nolff (56231)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56250
Adresse: RUE DU VIEUX COUVENT LA VILLE EN BOIS SAINT-NOLFF 56250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT NOLFF
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 158
Parcelle 2: C 1129
Parcelle 3: C 590

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT NOLFF

SIREN 215602319

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU VIEUX COUVENT
Lieu-dit terrain: LA VILLE EN BOIS
Localité terrain: SAINT-NOLFF
Commune source: 56231
SIREN demandeur: 215602319
SIRET demandeur: 21560231900018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ST NOLFF
Code postal demandeur: 56250
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 26/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 01/11/2019