Permis de construire Autorisé

00707814A0019

Nouvelle construction

Davezieux / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DU FOREZ DAVEZIEUX 07430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.881 m²

Surface démolie

2.450 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/02/2015

Décision

20/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Davezieux (07078)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07430
Adresse: RTE DU FOREZ DAVEZIEUX 07430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.450 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.263 m²
Commerce démoli: 1.187 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.263 m²	2.779 m²	1.263 m²
Commerce	1.187 m²	2.102 m²	1.187 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE BELVEDERE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 482

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE BELVEDERE

SIREN 451290167

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE OGIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1978

Société liée

JEAN JAURES IMMOBILIER

SIREN 447993650

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC DANIEL CHARLES CORDIER

Directeur Général - né(e) en 1977

Président de SAS

411994726

SIREN 411994726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU FOREZ
Localité terrain: DAVEZIEUX
Commune source: 07078
SIREN demandeur: 451290167
SIRET demandeur: 45129016700027
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ANNONAY
Code postal demandeur: 07100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/02/2015
Type de service public: Non rempli

Davezieux, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²