Permis de construire Autorisé

08403523E0003

Transformation avec extension de surface

Cavaillon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 0055 RUE TOUR NEUVE CAVAILLON 84300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

394 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/07/2023

Décision

08/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cavaillon (84035)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84300
Adresse: 0055 RUE TOUR NEUVE CAVAILLON 84300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	239 m²	0 m²	59 m²	0 m²
Locaux	111 m²	39 m²	111 m²	170 m²
Commerce	111 m²	0 m²	111 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	39 m²	0 m²	170 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VILLAGE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CK 462

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VILLAGE

SIREN 392499679

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0055
Voie terrain: RUE TOUR NEUVE
Localité terrain: CAVAILLON
Commune source: 84035
SIREN demandeur: 392499679
SIRET demandeur: 39249967900026
Code APE demandeur: 88.10C
Localité demandeur: CAVAILLON
Code postal demandeur: 84300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 08/07/2023
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

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