Permis de construire Travaux terminés

00508514H0007

Nouvelle construction

Montgenevre / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER MIANDETTES MONTGENEVRE 05100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

450 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/03/2015

Décision

26/03/2015

Début chantier

01/10/2015

Fin travaux

20/12/2015

Localisation

Commune: Montgenevre (05085)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05100
Adresse: QUARTIER MIANDETTES MONTGENEVRE 05100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	225 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	225 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VILLAGES CLUBS DU SOLEIL
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

SIREN 422636472

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENYS NOEL

Autre - né(e) en 1969

SYLVIE BOURGEOIS (GRABNER)

Autre - né(e) en 1957

WILFRIED FOURNIER

Autre - né(e) en 1972

ALAIN CHARNY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1939

RAYMOND MOUROU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1944

JEAN-PATRICK TRANCHAND

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

ALEX ROGER NICOLA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

CLAUDE MERLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

GEORGES GAY LANCERMIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

KARINE JULIEN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MARIE-BENEDICTE FAUCHER (CHUFFART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

MICHEL COLLADO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

NATHALIE CHOQUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

NICOLAS MOURET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

YVES CHATAING

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

BTISSAME AMAR

Membre du directoire - né(e) en 1986

LUDOVIC CAILLOL

Membre du directoire - né(e) en 1969

SANDRINE CALVET (BAILLE)

Membre du directoire - né(e) en 1968

GERARD NAVARRO

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

JEROME PASQUET

Président du directoire - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

MCR

SIREN 331530261

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MATHIEU

Gérant - né(e) en 1971

JEAN-LOUIS MATHIEU

Gérant - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: QUARTIER MIANDETTES
Localité terrain: MONTGENEVRE
Commune source: 05085
SIREN demandeur: 422636472
SIRET demandeur: 42263647200116
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: MONTGENEVRE
Code postal demandeur: 05100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2015
Type de service public: Non rempli

Montgenevre, Hautes-Alpes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 18 m²