Permis d amenager Travaux terminés

08508420U0005

Non renseigné

Essarts En Bocage / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DU CHAMP DE L'ETANG SAINTE-FLORENCE ESSARTS EN BOCAGE 85140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/01/2021

Décision

08/01/2021

Début chantier

08/06/2021

Fin travaux

15/03/2022

Localisation

Commune: Essarts En Bocage (85084)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85140
Adresse: RUE DU CHAMP DE L'ETANG SAINTE-FLORENCE ESSARTS EN BOCAGE 85140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VENDEE EXPANSION - SPL
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZV 100
Parcelle 2: ZV 101
Parcelle 3: ZV 96

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VENDEE EXPANSION - SPL

SIREN 788779502

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

305376394

SIREN 305376394

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHAMP DE L'ETANG
Lieu-dit terrain: SAINTE-FLORENCE
Localité terrain: ESSARTS EN BOCAGE
Commune source: 85084
SIREN demandeur: 788779502
SIRET demandeur: 78877950200012
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: LA ROCHE SUR YON
Code postal demandeur: 85000
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2022

Essarts En Bocage, Vendée

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 101 m²