Permis de construire Travaux terminés

06302819V0006

Transformation avec extension de surface

Bagnols / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHASSAGNOUX BAGNOLS 63810

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

33 m²

Surface démolie

5 m²

Surface du terrain

18.029 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/11/2019

Décision

26/11/2019

Début chantier

12/05/2020

Fin travaux

20/07/2023

Localisation

Commune: Bagnols (63028)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63810
Adresse: CHASSAGNOUX BAGNOLS 63810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	33 m²	0 m²	0 m²	377 m²
Locaux	392 m²	0 m²	5 m²	377 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	377 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHASSAGNOUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: YK 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHASSAGNOUX

SIREN 849562863

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLARA MERCIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

CLOE MERCIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

DOMINIQUE MERCIER (RUINET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

ELSA MERCIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

ERIC-ANTOINE MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

834255473

SIREN 834255473

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHASSAGNOUX
Localité terrain: BAGNOLS
Commune source: 63028
SIREN demandeur: 849562863
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: WAILLY
Code postal demandeur: 62217
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 26/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager

Mis à jour ce mois-ci 13/11/2019