Permis de construire Chantier commencé

08506014S0015

Nouvelle construction

Chateau-D'olonne / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 14 RUE DENIS PAPIN CHATEAU-D'OLONNE 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

49 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.852 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/05/2014

Décision

12/05/2014

Début chantier

21/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateau-D'olonne (85060)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 0
Adresse: 14 RUE DENIS PAPIN CHATEAU-D'OLONNE 0

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.033 m²	49 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	6.033 m²	49 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 307

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DENIS PAPIN
Localité terrain: CHATEAU-D'OLONNE
Commune source: 85060
Localité demandeur: CHATEAU-D'OLONNE
Code postal demandeur: 85180
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

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Declaration prealable Décision du 06/05/2014