Declaration prealable Travaux terminés

08846212P0032

Nouvelle construction

Le Syndicat / Vosges / Grand Est

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Adresse RTE DES 2 PONTS JULIENRUPT LE SYNDICAT 88120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

316 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.290 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

17/01/2013

Décision

17/01/2013

Début chantier

17/03/2013

Fin travaux

01/07/2013

Localisation

Commune: Le Syndicat (88462)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: RTE DES 2 PONTS JULIENRUPT LE SYNDICAT 88120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	158 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	158 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU HAUT DES HAYES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU HAUT DES HAYES

SIREN 509553194

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CLAUDEL

Gérant - né(e) en 1984

FRANCINE MARIE CECILE CLAUDEL (VAXELAIRE)

Gérant - né(e) en 1963

LEO ROBERT CLAUDEL

Gérant - né(e) en 2001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DES 2 PONTS
Lieu-dit terrain: JULIENRUPT
Localité terrain: LE SYNDICAT
Commune source: 88462
SIREN demandeur: 509553194
SIRET demandeur: 50955319400010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LE SYNDICAT
Code postal demandeur: 88120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 17/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2013
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 1 Surface : 142 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/10/2023

08846223D0037

Le Syndicat, Vosges

Extension de surface sans transformation

Logements : 5 Surface : 100 m²